Oxyane
Présentation de la marque Oxyane
Déposée le 27 août 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ARTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Oxyane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Oxyane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxyane arrivera à expiration en date du 27 août 2025.
ARTIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 19 avril 2016 - Retrait partiel n°667280 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-19
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28